CGU du site web EquiClub

Dernière mise à jour : 17 mai 2026. Les présentes CGU concernent uniquement l'usage du site equiclub.fr. Les conditions d'usage de l'application sont accessibles depuis l'application elle-même. À finaliser avec un juriste avant publication.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site equiclub.fr (ci-après « le Site ») par l'utilisateur.

2. Acceptation

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si l'utilisateur n'accepte pas l'intégralité des CGU, il doit cesser d'utiliser le Site.

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais nécessaires à l'accès aux services (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

L'éditeur s'efforce de maintenir le Site accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve d'éventuelles interventions de maintenance. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages liés à l'indisponibilité du Site.

4. Contenu du site

Les informations diffusées sur le Site sont communiquées à titre informatif. Elles peuvent évoluer sans préavis. L'éditeur ne garantit pas l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'EquiClub SAS.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. EquiClub n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens vers le Site est autorisée sous réserve : de ne pas reproduire de marque ou logo sans autorisation, de ne pas porter atteinte à la marque EquiClub, et de mentionner la source.

7. Données personnelles

L'utilisation du Site et le remplissage des formulaires impliquent la collecte de données personnelles. Le traitement de ces données est régi par la politique de confidentialité.

8. Cookies

Le Site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement et un outil de mesure d'audience anonymisé respectueux du RGPD. Aucun cookie de tracking comportemental tiers n'est déposé. Détails : politique de confidentialité.

9. Responsabilité

L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site.

10. Modification des CGU

EquiClub se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement la version en vigueur. La date de dernière mise à jour figure en haut du document.

11. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux français.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU : contact@equiclub.fr.